Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

3 résultats pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion, pour la valeur "23/08/2012" du filtre Date de séance

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil médicalisé de l'association "Au fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2012 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant transformation de 20 places du foyer d'accueil spécialisé (FAS) en 20 places de foyer d'accueil médicalisé (FAM) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/08/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page